Glanée auprès d’une greffière :

Un justiciable vient de recevoir sa sentence au criminel. Le résultat ne correspondait sans doute pas à ses attentes puisque lorsqu’il est ramené par les gardiens à l’unité de détention du Palais de justice, il se met à crier à répétition à l’attention de son avocat, Me B. : «Aye, B., viens icitte, j’veux t’parler. Aye, B….». Le tout était tellement fort que même derrière deux portes capitonnées, à plusieurs dizaines de mètre et en cellule, l’unité étant sise au demi-étage plus bas que la salle d’audience et séparée de quelques pièces, on l’entendait encore bien distinctement hurler de la salle d’audience : «AYE, B., MON TABARNAC, VIENS ICITTE!», etc. pendant un bon bout de temps, y incluant pendant la reprise des audiences.. À tel niveau sonore que le tout a réussi à être capté en arrière-plan sur les enregistrements audio des audiences, par les micros placés devant le juge et au niveau du box des accusés! 

Un certain juge âgé a une curieuse manie qui a le don d’irriter les avocates mais aussi et surtout les employées du greffe qui passent plus de temps à la Cour même. Lorsqu’il remarque une jeune et attrayante avocate ou greffière, il lui demande de venir dans son bureau. Celles-ci la première fois deviennent vraiment curieuses et/ou anxieuses, se demandant ce qui ne va pas car cette façon de procéder est vraiment inusité quant aux principes qui cadrent la nécessité de conserver l’apparence de l’indépendance judiciaire de la magistrature. Mais non, il n’y a pas de problème, Monsieur le juge veut juste jaser et faire connaissance, avec un interrogatoire en règle durant jusqu’à une bonne demi-heure. Le monsieur a un comportement correct, rien à voir avec un quelconque forme de harcèlement sexuel, mais vu la répétition de ses besoins de confidence, cela embarrasse: les employées n’osant refuser versus un juge mais devant assumer leur prestation de travail. Le pauvre juge a été surnommé dans les officines du greffe «le tannant» et chacune de ses visites dans les districts sont précédées d’une procédure particulière de gestion du travail et de la planification de mesures d’évitement. 

Vu à la Cour : un avocat plaidant avec des gestes des mains et ayant bien visiblement le pouce emmailloté dans un grand pansement pour enfants ornés de dessins kitsch aux couleurs primaires éclatantes.

 Consultez Lady DUI...,  

...mais ne vous attendez pas à parler à la princesse !!!

C'est sans aucun doute la pub d'avocat la plus kétaine selon le blog de Norm Pattis spécialisé dans la justice.

Cette avocate d'Hartford, Connecticut, se spécialise dans les causes de gens pris dans des affaires de conduite avec facultés affaiblies (DUI : Driving Under Influence).

 Je suis avocate et j’avais à rencontrer un confrère représentant le gouvernement afin de discuter du règlement et de l’orientation d’un dossier. Nous devions pour ce nous présenter devant la Cour dans une vingtaine de minutes. Tout en jasant du dossier, et comme si c’était là un geste on ne peut plus naturel, mon confrère se lève de la chaise de bureau, descend sa braguette, ouvre ses pantalons et replace sa chemise dedans, le tout avec grand soin. Il refait tout de suite la même chose avec sa veste de toge tout en remontant bruyamment sa braguette, en s’ajustant tout ce qu’il a inséré dans sa culotte. Pendant ce temps, il continuait à discuter tout normalement du dossier! J’ai eu de la difficulté à ne pas avoir le fou rire! J’espère qu’il ne fait pas ça dans la salle de Cour quand il est en retard ! Ma consoeur de bureau a elle aussi déjà eu droit au même spectacle de ce confrère.

Une troisième avocate de notre district a confié avoir eu droit au spectacle! Selon le modus operandi habituel, elle rencontrait notre confrère en son bureau dans son bureau pour un dossier commun. Notre vaillant Me ... se lève tout à coup et lui demande si cela la dérange s'il se change pour se préparer à aller à la Cour. Ma consoeur a acquiescé, pensant qu'il allait passer son plastron, sa veste et sa toge par dessus ses vêtement, mais celui-ci a ôté son chandail, se mettant torse nu dans un espace semi-public du Palais de justice pour passer une chemise blanche!

Y a-t-il quelqu'un, de préférence un autre collègue masculin, qui pourrait parler de cela amicalement à l'intéressé? Ce confrère «exhibitionniste» fait un excellent travail et se montre le plus souvent à ma connaissance un homme agréable et sympathique, mais il met naivement tout le monde à la gêne avec ce comportement invraisemblable, a fortiori dans une fonction de sa qualité. Imaginez-vous s'il serait nommé juge? Nous commençons pour beaucoup à être franchement mal à l'aise de devoir le rencontrer dans un bureau séparé, outre celles qui en rient grassement. Un changement de comportement serait d'ailleurs à l'avantage de notre confrère, qui serait actuellement célibataire!

KÉTAINERIE # 3000 : Le 1er avril 2008

 District de Québec, Cour du Québec chambre criminelle, en 1999 : Une dame issue du milieu culturel de nos bas quartiers de Québec les moins raffinés et présentant les mous bourrelets d’usage se présente à titre de témoin. À l’entrée de la salle, elle est interceptée par l’agent de sécurité parce qu’elle n’est pas vêtue convenablement pour se présenter à la Cour. En effet, Madame est vêtue d’un mini short très court et très serré qui met en valeur la raie médiane de son postérieur et ses parties les plus charnues d’une manière que vous pouvez imaginer. En outre, celle-ci est vêtue d’une sorte de camisole bustier fort décolleté. La dame, prenant à témoins les nombreux passants et les gens assis sur les bancs le long du corridor et haussant le ton de façon significative, avec un large sourire, énonce : «Comment ça câlisse, vot’ juge a-tu peur de bander stie?». Finalement, ce sont des justiciables présentes qui lui ont prêté quelques chandails qui lui ont respectivement vêtu le torse et ont été enroulés et noués autour de son corps afin de lui faire une sorte de jupe plus longue.

KÉTAINERIE No. 3200

 Dans le district judiciaire de Québec, il existait lors de mon passage à titre de stagiaire en droit criminel durant mes études un groupe de retraités des quartiers modestes de Limoilou et St-Roch dont le passe-temps était de passer invariablement chacune de leurs journées de semaine au Palais de justice en groupe comme beaucoup d’autres le font dans les centres d’achat. Désignés par les avocats et employés comme la Ligue du Vieux-poêle, ceux-ci discutaient sur les bancs de l’atrium et des corridors et assistaient aux procès. Ils se dispersaient dans les salles et sortaient appeler les autres lorsque ça «brassait» ou lorsque c’était cocasse ou médiatisé, remplissant brusquement une salle. Les avocats avaient appris à se servir utilement de ce «fan club» pour les besoins de leurs causes, par exemple pour avoir de l’attention journalistique ou faire manifester un intérêt sympathique ou hostile du public lors de procès criminels. Ces messieurs étaient devenus tellement experts à force d’habitude que nous pouvions nous fier à eux pour prédire l’issue possible de nos causes et de tenter de nous ajuster en conséquence, notamment en nous informant de l’humeur des juges, de leur caractère et de leurs tendances idéologiques. Ils avaient également leurs préférences en matière d’avocats, pariant sur leur performance, etc. On se serait cru au bon vieux temps de la rivalité Canadiens-Nordiques! J’ai ainsi déjà entendu des «Go, Maître, Go!» ou autres encouragements de même espèce à l’endroit de mon patron lorsque nous entrions dans la salle d’audience lors de procès importants. Leur passion allait si loin qu’à l’occasion du décès de l’un d’entre eux, nous avons pu lire dans sa nécrologie parue au Journal de Québec : «Il laisse dans le deuil …(énumération des membres de sa famille) ainsi que ses amis, avocats, gardes et employés du Palais de justice de Québec.»

 Anecdote cocasse arrivée à l’un des mes confrères dont j’ai été témoin : Cet avocat a été saisi d’un dossier de droit familial. En matière de divorce, vous ne pouvez en principe obtenir votre jugement qu’à l’issue d’une séparation physique ou psychologique totalisant une année complète. Cependant, lorsque vous pouvez démontrer adultère ou cruauté physique ou mentale, vous pouvez obtenir ce jugement immédiatement. Mon confrère avait une question en droit pour laquelle il n’existait pas de jurisprudence; sa cliente se demandait si elle pouvait obtenir immédiatement le divorce pour cause de cruauté mentale. Le motif? Son mari, friand de bonne viande fraîche, avait pris l’habitude d’élever des poulets dans leur sous-sol pourtant fini de leur résidence de banlieue et de les égorger dans la douche de la salle de bain de ce même sous-sol afin de les manger, au grand dégoût de la dame.

 De manière courante et généralisée à tel point que c’en est presque caractéristique de la culture de cette province: la très grande quantité de gens qui ne font aucune espèce effort de toilette avant de se présenter à la Cour et qui se présente vêtue d’une façon qui ne passerait pas au travail dans la plupart des types d’emploi. Ainsi, chaque jour nous voyons des jeans crottés, des manteaux puant l’huile et/ou la transpiration, des cheveux sales, des vieux t-shirts, etc. D’habits et de cravates, de chemises ou de tailleurs féminins, presque jamais même dans les cours supérieures civiles. Quant à moi, je recommande à mes clients de s’assurer de faire bonne impression et leur demande de faire attention comme s’ils devaient se présenter à une entrevue pour un emploi. Vous pouvez aisément constater ce fait en vous présentant à l’appel du rôle du matin de n’importe quelle chambre criminelle ou pénale de tout Palais de justice de taille respectable au Québec : l’odeur insoutenable qui y règne fréquemment est au surplus éloquente. Il n’est pas rare que les gardiens se postent devant la porte afin de la laisser ouverte durant la suspension qui précède le début des auditions afin de tenter de changer l’air. Je peux vous attester qu’il n’est pas facile pour nous de travailler dans de telles conditions. Je plains les juges qui y siègent à journée longue

 Une autre anecdote réelle, arrivée personnellement à l'une de mes professeures de l'école du Barreau et qui illustre à quel point le droit est l'un des domaines culte qui suscitent la prétention des ti-Jos connaissants à en savoir autant que les professionnels. Celle-ci a raconté dans notre classe cette histoire, que j'avais entendu narrée auparavant par plusieurs autres confrères et que j'ai notée textuellement dans mon cahier de notes de cours: L'audition d'une requête pour garde en établissement psychiatrique contestée par une patiente se tenait à huis clos mais toujours en présence de nombreux avocats dont la présence est par exception autorisée afin de leur permettre de vaquer à leurs affaires en attente d'être entendues par le juge de la chambre de pratique. Refusant de laisser sa procureure faire son métier pour laquelle elle la paie, c'est à dire faire part au juge de la situation juridique ayant menée à la requête et plaider, une justiciable convaincue et intransigeante a pris la parole afin d'expliquer avec maints détails qu'elle avait fait d'abord présenter un hocus pocus (habeas corpus) qui s'était soldé par un embryon (imbroglio) judiciaire, pour finalement aboutir en boule de mousse (mandamus). Je vous laisse vous figurer l'étonnemnt du juge et la gaieté des avocats présents! Nous en avons entendu parler dans le district pendant des mois.

 Les justiciables qui, sachant pourtant qu'ils auront à venir à la Cour un jour X, trouvent le moyen ou l'imbécillité de venir y faire valoir leurs droits en état d'ébriété ou de consommation, sapant tout le travail effectué par leur procureur à leur préparer un bon dossier et la bonne volonté des juges à leur donner des chances. Cela arrive pourtant assez fréquemment. Voici mon anecdote la plus marquante à cet effet, cas qui m'est arrivé personnellement à titre de spectateur lorsque j'étais stagiaire: cet incident mettait en scène le coloré juge Dionne, pourtant un juge chouchou des procureurs de la défense pour son humanité et sa relative clémence. Un justiciable est amené par les policiers pour avoir tenté de voler un bidule d'une valeur de 3$ aux Escomptes Lecompte, un magasin cheap bien connu du centre ville de Québec. Évidemment, malgré qu'ils aient le droit absolu au silence et soient conseillé fortement à cet effet par leur avocat, un certain type de justiciables refusent de laisser leur avocat faire ce pour quoi il est payé et tiennent mordicus à se nuire en présence du juge et ce, en se présentant parfois ainsi à des vacations où leur présence ne serait pas même nécessaire (m'a y dire ma façon de penser moé au juge. tu vas voir si y vas m'écouter moé stie! tchek moé ben aller.). Notre monsieur coupe la parole de son avocat qui tente de lui obtenir une peine aussi minime que son délit. Il démontre ainsi par sa voix pâteuse et ses représentations confuses qu'il est en état d'ébriété avancé. Monsieur le Juge lui fait part de la situation et lui conseille dans l'intérêt de ses droits d'aller se reposer et de re-comparaître en après-midi afin d'être plus dispos et apte à comprendre les conseils qu'on lui prodigue. Monsieur refuse: C'est sûr, vot' monsieur seigneurie juge, c'est sûr, sûr, sûr que je suis..abssssolument très sobre, gardez m'sieur l'juge (se levant, chambranlant et tombant dans le box, avec le gardien qui le ramasse).Voyez, M'sieur le juge vot'souveraineté! (avec un grand sourire niais). On peut pas être plus sobre que moé! Voyez-pas vot' majesté?(en tentant de démontrer sa capacité à marcher droit et s'affalant derechef à travers les chaises du box). Le juge ordonne qu'il re-comparaisse en après-midi et l'envoie dégriser aux cellules. En pm, même manège du justiciable qui, choqué, argumente avec le juge qui ne voit pas selon lui qu'il est parfaitement sobre, s'obstinant avec ce dernier, tombant à nouveau dans le box, etc...(Vous pouvez imaginer l'hilarité de la salle, remplie à craquer de justiciables qui n'avaient pas le même devoir que nous-mêmes avocats et apprentis à se retenir les côtes!) Notre valeureux juge excédé explique à monsieur qu'il n'a pas d'autre choix que de le faire coucher en cellule et de le faire comparaître le lendemain vu son état et son refus de se conformer aux conseils de la Cour et de son procureur. Notre monsieur se met à hurler et à argumenter derechef. Finalement, notre bon juge a clos la discussion en rétroquant: «Eh bien Monsieur, si vous êtes sobre, votre sobriété me chagrine beaucoup. À demain, Monsieur!»

 L’un de mes amis et confrères criminaliste avait à rencontrer un client au bloc cellulaire du Palais de justice. Un agent des services correctionnels qui étais en train de travailler sur de la paperasse administrative utilisait un doigt de caoutchouc afin de tourner les pages des dossiers. Cela a suscité une réaction de panique impressionnante chez le client qui ne semblait pas dans un état tout à fait normal et était convaincu qu’on voulait lui faire une fouille rectale à l’aide de cet instrument. En fait, il s’en est publiquement plaint au juge lorsqu’il s’est présenté subséquemment devant le tribunal.

 Un autre exemple de tenue vestimentaire particulière : Une justiciable de relative petite taille, aux poignées d’amour incontestables et au visage de carlin s’était mise sur son trente et un pour honorer la Cour Supérieure. Elle portait une chemise courte de type «bedaine» mettant en valeur son nombril; cette chemise était en dentelle semi-transparente bleu clair fleurie de grosses roses bleu foncé et avaient des manches mi-longues serrées à mi-bras s’évasant au coude en de gigantesques volants asymétriques si on les considèrent devant-derrière. Dessous, elle portait un satin-gorge satiné opaque noir. Le bas de son corps était vêtu d’un jeans taille basse serré jusqu’aux genoux. Juste sous le genoux, ce tissu était remplacé par deux gigantesques volants de type pattes d’éléphants descendant aux chevilles du même tissu que la chemise. Les vêtements étaient propres et bien repassés, le maquillage et la coiffure se voulaient soignés quoique dans le ton excessif des années 80. Mais encore une fois, c’est l’odeur importante de sueur corporelle qui démontrait que cette dame ne distribuait pas son attention d’une façon égale. Je ne crois pas que de son estrade le juge ait pu le remarquer autant que nous dans la salle. Cependant, cet élément de fait ne faisait qu’accentuer l’impression que nous avions d’être au Studio 54 dans les années 70 plutôt qu’à la Cour! Notre Juge présent a été clément et n’a pas émis de commentaire.

KÉTAINERIE # 3500 :Le 13 août 2009

 Anecdote tragi-comique glanée auprès d’un confrère criminaliste renommé : Je ne sais pas si elle sera publiable mais je vous en fais profiter.

En droit criminel canadien, l’infraction d’agression sexuelle comprend toute espèce de voie de fait visant des parties du corps considérées parties sexualisées, et ce même si l’intention de l’accusé n’est aucunement d’en retirer une stimulation de nature sexuelle. Par exemple, il a été jugé (et par la Cour suprême elle-même, si je me souviens bien) dans une cause fameuse qu’un père excédé ayant pincé et tordu les testicules de son fils dans le but de corriger le très jeune enfant d’en faire fréquemment et obstinément autant aux adultes s’était bel et bien rendu coupable d’agression sexuelle. Le problème qui inquiète les justiciables dans cette perspective est que lorsqu’on consulte les plumitifs criminels, où ne figure que le numéro de l’article du Code criminel selon lequel l’accusé a été déclaré coupable, on ne peut s’apercevoir de cette distinction importante dans les circonstances qui ont mené au verdict à moins d’être initié quant à cet état de fait juridique. Mon confrère avait été saisi de l’un des plusieurs cas simultanés du fait du début de l’immigration de gens de religion musulmane originaires du Moyen-Orient il y a plusieurs années. Son client était originaire d’une région où sa religion impliquait la coutume des ablutions, consistant à nettoyer d’une certaine façon ritualisée et précise le corps des enfants non nubiles. Bien qu’il était admis que ce justiciable n’avait absolument rien d’un pédophile ni d’un père incestueux et qu’un théologien soit venu expliquer la véracité de cette coutume, le pauvre a à son grand désarroi été trouvé coupable d’agression sexuelle sur sa fille car celle-ci ne voulait pas se plier à cette coutume. Notre droit en effet prévoit que les parents doivent respecter le refus de l’enfant en pareil cas et ce justiciable en avait été informé et averti sans succès à plusieurs reprises. Une telle déclaration de culpabilité, dans le contexte expliqué plus haut et par rapport à ses concitoyens et à la culture de son pays, présentait de grands risques en cas de mauvaise interprétation des faits. Le client, désespéré, est informé par son avocat que les juges n’y peuvent rien, étant chargés d’appliquer la loi telle quelle, et que des modifications législatives doivent être demandées au palier politique. Notre monsieur entreprend donc une vaste croisade : insatisfait des accusés réception polis et sans effet du Ministère de la Justice, il s’adresse successivement au Premier Ministre du Canada en personne, à la Reine, au Pape, au bureau du Président des États-Unis et autres dirigeants ou souverains européens. Le problème est que Monsieur avait des difficultés à comprendre ou à exprimer la nature exacte de l’injustice dont il se disait victime, utilisant par conséquent et dans son désarroi des termes exagérés ou inappropriés, et signait de lui-même et de la part de son procureur bien vanté, donnant l’adresse de l’avocat qui recevait ainsi les réponses à son bureau et parfois même à son nom. Le client, malgré les demandes répétées de Me X, s’obstinait à signer ainsi. Un jour, le personnel de mon confrère a reçu des lettres libellées dans un alphabet inconnu. Connaissant son client, Me X a contacté celui-ci afin qu’il vienne lui expliquer ce qu’il lui avait encore fait envoyer. Lisant, son client candide et tout content lui a alors annoncé qu’il avait enfin reçu quelque mot de sympathie envers sa cause de la part de Présidents arabes dont principalement Saddam Hussein et Khadafi qui, au demeurant et s’adressant à directement Me X, louaient son bon travail et sa généreuse implication envers la cause de l’Islam et des états arabes auprès des états occidentaux! Je puis vous confirmer qu’on en taquine encore mon confrère, bien que celui-ci n’ait aucune déception de ne pas avoir eu le temps d’avoir sa statue à Bagdad aux côtés de celles de Saddam avant la chute de son régime!